1. Présentation du site.
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site https://namaeartstudio.com/ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Manuelle Marquat EI
Adresse : rue J.B Anjolvy 69270 Couzon
Téléphone : 0472596309
E-mail : hello@namaeartstudio.com
Responsable publication : Manuelle Marquat EI
E-Mail du responsable de publication : hello@namaeartstudio.com
Le responsable de publication est une personne physique ou une personne morale.
Webmaster : Manuelle Marquat EI /Mail du Webmaster : hello@namaeartstudio.com
Hébergeur : IONOS SARL
Adresse : 7, place de la Gare, BP 70109, 57200 Sarreguemines Cedex / Téléphone : 0970 808 911
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
L’utilisation du site https://namaeartstudio.com/ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site https://namaeartstudio.com/ sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Manuelle Marquat EI, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site https://namaeartstudio.com/ est mis à jour régulièrement par Manuelle Marquat. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
3. Description des services fournis.
Le site https://namaeartstudio.com/ a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société mais également du contenu informatif dans la partie ‘blog”.
Manuelle Marquat EI s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site https://namaeartstudio.com/ sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site https://namaeartstudio.com/ ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
4. Limitations contractuelles sur les données techniques.
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Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
6. Affiliation & partenariats.
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